Acceptation des conditions

En accédant au site ou en nous contactant, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions et les accepter. Elles s’appliquent à l’utilisation du site et aux échanges relatifs aux prestations de tirage et de production d’impressions.

Reference Summary

The sections below provide the primary opening clauses and linked source documents for review.

Section 01

Acceptation des conditions

En accédant au site ou en nous contactant, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions et les accepter. Elles s’appliquent à l’utilisation du site et aux échanges relatifs aux prestations de tirage et de production d’impressions.

Section 02

Objet des prestations

Ink Oasis propose des prestations de studio d’impression pour photographies et œuvres graphiques, incluant notamment l’examen des fichiers, la consultation sur le format et le papier, l’épreuve de test, la production et la remise locale. Les caractéristiques finales dépendent des fichiers fournis, des supports disponibles et de la validation convenue avec le client.

03
Clause

Prix et paiement

Les prix sont établis selon le format, le papier et la quantité demandés. Toute épreuve de test est facturée séparément lorsqu’elle est proposée. Les conditions de paiement acceptées sont celles indiquées lors de l’échange commercial, et la production peut être suspendue en cas de paiement non reçu ou de demande incomplète.

ReferenceWIPO
04
Clause

Fichiers et validation

Les informations techniques fournies par le client doivent être exactes et complètes dans le cadre du contrôle de fichier convenu. Le studio peut signaler une résolution insuffisante, un recadrage inadapté ou un problème de marge, mais ne garantit pas la vérification du texte, des noms, des dates, des mentions juridiques ou de l’exactitude factuelle au-delà du périmètre expressément accepté.

ReferenceHCCH
Policy Terms

Le contenu, les images et les fichiers transmis par le client restent sous sa responsabilité, notamment pour les droits d’auteur, marques, droits à l’image et autres autorisations nécessaires. Les éléments du site, ainsi que les textes, visuels et marques d’Ink Oasis, demeurent protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables.

05 Clause Reference

Propriété intellectuelle

Service Public FR

Le contenu, les images et les fichiers transmis par le client restent sous sa responsabilité, notamment pour les droits d’auteur, marques, droits à l’image et autres autorisations nécessaires. Les éléments du site, ainsi que les textes, visuels et marques d’Ink Oasis, demeurent protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables.

06 Supporting Record

Responsabilité

EU Commission

Le studio met en œuvre des vérifications raisonnables et une production conforme aux fichiers validés, sans garantie d’un rendu identique à l’écran, à un autre support ou à un autre tirage. La disponibilité des papiers, finitions et quantités dépend des stocks et des approvisionnements confirmés. Dans la limite permise par la loi, la responsabilité du studio ne saurait couvrir les conséquences d’informations inexactes fournies par le client ou d’une utilisation non conforme des impressions.